Marque enregistrée - Marque en vigueur

Proflare
PRODEVAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4365540
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
Proflare de PRODEVAL

Présentation de la marque Proflare

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Proflare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODEVAL domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 592 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODEVAL, SAS, M. Sébastien PAOLOZZI domicilié(e) 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France.

La marque Proflare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proflare arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

PRODEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALOPUR , VALODOR , PRODEVAL INGENIERIE DES SOLUTIONS GAZ , VALOTHERM , VALOGAZ , VALOPACK , CEFT CONSEIL ENVIRONNEMENT FROID THERMIQUE , AgriGNV , PRODEVAL


PRODEVAL SAS, SAS - 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France - SIREN 377592324


PRODEVAL, SAS, M. Sébastien PAOLOZZI - 11 Rue Olivier de Serres, BP 22145, (26958 VALENCE CEDEX 9) - 26300 - Châteauneuf-sur-Isère - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Chambres de combustion ; Installations de combustion pour combustibles résiduaires ; Installation de combustion du biogaz en vue de sa destruction ;

Traitement des déchets (transformation).